J.O. 86 du 11 avril 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 24 mars 2006 modifiant l'arrêté du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

NOR : AGRP0600678A


Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 mars 2006, l'arrêté du 9 février 2006 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS) est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Pour la section « betteraves et chicorée industrielle » :

Au lieu de : « M. Hermand (Christophe), Confédération générale des planteurs de chicorée à café », lire : « M. Hermand (Christophe) ».

II. - Pour la section « maïs et sorgho » :

Au lieu de : « M. Bauland (Cyrille) », lire : « M. Bauland (Cyril) ».

III. - Pour la section « plantes potagères et maraîchères » :

Au lieu de : « M. Salun (Hubert) », lire : « M. Salaun (Hubert) ».

Au lieu de : « M. Veschambres (Daniel) », lire : « M. Veschambre (Daniel) ».

IV. - Pour la section « pomme de terre » :

Au lieu de : « M. Ellisèche Daniel », lire : « M. Ellissèche (Daniel) ».

Au lieu de : « Mme Kerlan (Marie-Pierre) », lire : « Mme Kerlan (Marie-Claire) ».

Au lieu de : « M. Dumont (Stefen) », lire : « M. Dumont (Stephen) ».

V. - Pour la section « vigne » :

Au lieu de : « Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisins de table ;

M. Martel (Claude), Association générale de la production viticole ;

M. Brun (Olivier), Entreprises de grands vins de France. »,

Lire : « Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Benz (Nicolas), Fédération nationale des producteurs de raisins de table ;

M. Brun (Olivier), Entreprises de grands vins de France. »

Au lieu de : « M. Henry (Patrick), Confédération française des vins de pays », lire : « M. Henry (Patrick), Vignerons indépendants de France ».